POLYOLEFINBASIERTE HAFTZUSAMMENSETZUNG
Brevet européen · EP3878918 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3878918
- Numéro de demande
- EP19883166
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 15 janv. 2019
- Publié
- 15 sept. 2021
- Délivré
- 6 mars 2024
- Radié
- 26 août 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C09J 123/26 (2006.01)B32B 15/085 (2006.01)C09J 11/08 (2006.01)C09J 151/06 (2006.01)B32B 7/12 (2006.01)B32B 15/18 (2006.01)B32B 15/20 (2006.01)B32B 27/32 (2006.01)H01M 50/119 (2021.01)H01M 50/121 (2021.01)H01M 50/124 (2021.01)
- Priorité
- JP 2018210518 08.11.2018
- Demande PCT
- PCT/JP2019/000919 15.01.2019
- Publication PCT
- WO2020/095461 14.05.2020
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 26 août 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 26.08.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 26.08.2025
- 15 janv. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 15.01.2025
- 6 mars 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 06.03.2024
Parties
Inventeur
SAKATA, Hideyuki
Takasago-shi, Hyogo 676-0082, JP
NAKAJIMA, Momoko
Takasago-shi, Hyogo 676-0082, JP
KASHIHARA, Kenji
Takasago-shi, Hyogo 676-0082, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.