POLYOLEFINBASIERTE HAFTZUSAMMENSETZUNG

Brevet européen · EP3878918 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3878918
Numéro de demande
EP19883166
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
15 janv. 2019
Publié
15 sept. 2021
Délivré
6 mars 2024
Radié
26 août 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C09J 123/26 (2006.01)
B32B 15/085 (2006.01)
C09J 11/08 (2006.01)
C09J 151/06 (2006.01)
B32B 7/12 (2006.01)
B32B 15/18 (2006.01)
B32B 15/20 (2006.01)
B32B 27/32 (2006.01)
H01M 50/119 (2021.01)
H01M 50/121 (2021.01)
H01M 50/124 (2021.01)
Priorité
JP 2018210518 08.11.2018
Demande PCT
PCT/JP2019/000919 15.01.2019
Publication PCT
WO2020/095461 14.05.2020
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 26 août 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    26.08.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 26.08.2025

  2. 15 janv. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 15.01.2025

  3. 6 mars 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 06.03.2024

Parties

Inventeur

SAKATA, Hideyuki

Takasago-shi, Hyogo 676-0082, JP

NAKAJIMA, Momoko

Takasago-shi, Hyogo 676-0082, JP

KASHIHARA, Kenji

Takasago-shi, Hyogo 676-0082, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.