SCHMIERMITTELZUSAMMENSETZUNG
Brevet européen · EP3878929 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3878929
- Numéro de demande
- EP19882330
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 6 nov. 2019
- Publié
- 15 sept. 2021
- Délivré
- 1 janv. 2025
- Radié
- 23 juin 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C10M 169/04 (2006.01)C10M 141/04 (2006.01)C10M 141/08 (2006.01)C10N 10/04 (2006.01)C10N 20/00 (2006.01)C10N 20/02 (2006.01)C10N 30/10 (2006.01)C10N 30/06 (2006.01)C10N 40/00 (2006.01)C10N 40/04 (2006.01)C10M 129/54 (2006.01)C10M 133/00 (2006.01)C10M 133/44 (2006.01)C10M 133/58 (2006.01)C10N 30/02 (2006.01)C10N 30/12 (2006.01)C10N 30/14 (2006.01)C10N 40/16 (2006.01)C10N 40/25 (2006.01)C10N 60/14 (2006.01)
- Priorité
- JP 2018209255 06.11.2018JP 2018209266 06.11.2018JP 2018209267 06.11.2018
- Demande PCT
- PCT/JP2019/043567 06.11.2019
- Publication PCT
- WO2020/095968 14.05.2020
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 juin 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.06.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.06.2026
- 12 nov. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 12.11.2025
- 1 janv. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 01.01.2025
Parties
Inventeur
SUSUKIDA, Yohei
Tokyo 100-8162, JP
ONUMATA, Yasushi
Tokyo 100-8162, JP
TADA, Akira
Tokyo 100-8162, JP
AYAME, Noriko
Tokyo 100-8162, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.