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Brevet européen · EP3878930 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3878930
- Numéro de demande
- EP19881621
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 6 nov. 2019
- Publié
- 15 sept. 2021
- Délivré
- 31 juil. 2024
- Radié
- 25 juin 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C10M 141/10 (2006.01)C10N 10/04 (2006.01)C10N 20/00 (2006.01)C10N 20/02 (2006.01)C10N 30/00 (2006.01)C10N 30/06 (2006.01)C10N 40/00 (2006.01)C10N 40/04 (2006.01)C10M 129/54 (2006.01)C10M 137/02 (2006.01)C10M 169/04 (2006.01)C10N 30/02 (2006.01)C10N 30/10 (2006.01)C10N 30/12 (2006.01)C10N 30/14 (2006.01)C10N 40/16 (2006.01)C10N 40/25 (2006.01)C10N 60/14 (2006.01)
- Priorité
- JP 2018209255 06.11.2018JP 2018209266 06.11.2018JP 2018209267 06.11.2018
- Demande PCT
- PCT/JP2019/043569 06.11.2019
- Publication PCT
- WO2020/095970 14.05.2020
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 juin 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 25.06.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 25.06.2025
- 11 juin 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 11.06.2025
- 31 juil. 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 31.07.2024
Parties
Inventeur
SUSUKIDA, Yohei
Tokyo 100-8162, JP
TADA, Akira
Tokyo 100-8162, JP
ONUMATA, Yasushi
Tokyo 100-8162, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.