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Brevet européen · EP3878931 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3878931
Numéro de demande
EP19881130
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
6 nov. 2019
Publié
15 sept. 2021
Délivré
21 févr. 2024
Radié
25 juin 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C10N 20/02 (2006.01)
C10N 30/08 (2006.01)
C10N 40/25 (2006.01)
C10M 167/00 (2006.01)
C10N 20/00 (2006.01)
C10N 20/04 (2006.01)
C10N 30/04 (2006.01)
C10N 30/00 (2006.01)
C10N 30/02 (2006.01)
C10N 30/10 (2006.01)
Priorité
JP 2018209912 07.11.2018
Demande PCT
PCT/JP2019/043464 06.11.2019
Publication PCT
WO2020/095943 14.05.2020
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 juin 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    25.06.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 25.06.2025

  2. 1 janv. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2025

  3. 21 févr. 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 21.02.2024

Parties

Inventeur

MATSUDA Hiromitsu

Tokyo 100-8162, JP

HOSHINO Koji

Tokyo 100-8162, JP

MUTOU Akio

Tokyo 100-8162, JP

KUSUHARA Shintaro

Tokyo 100-8162, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.