ELEKTRISCH LEITFÄHIGES FLACHGEFLECHT
Brevet européen · EP3879020 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3879020
- Numéro de demande
- EP21162025
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 11 mars 2021
- Publié
- 15 sept. 2021
- Délivré
- 26 févr. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 10 mars 2041
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- D04C 1/02 (2006.01)
- Priorité
- DE 102020106838 12.03.2020
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 10 avr. 2026
Mandataire radié
- Mandataire
- Rottmann, Zimmermann + Partner AG, Gartenstrasse 28 A, 5400 Baden (supprimé)
Publié dans Swissreg le 10.04.2026
- 10 avr. 2026
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Keller Schneider Patent- und Markenanwälte AG, Monbijoustrasse 68, Postfach, 3000 Bern 14
Publié dans Swissreg le 10.04.2026
- 1 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2026
- 7 janv. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 07.01.2026
- 1 avr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2025
- 24 mars 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Rottmann, Zimmermann + Partner AG, Gartenstrasse 28 A, 5400 Baden
Publié dans Swissreg le 24.03.2025
- 26 févr. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 26.02.2025
Parties
Inventeur
Zierhut, Wolfgang
73084 Salach, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.