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Brevet européen · EP3879027 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3879027
Numéro de demande
EP21171936
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
14 juil. 2016
Publié
15 sept. 2021
Délivré
1 oct. 2025
Fin de la protection au plus tard
13 juil. 2036
Prochaine annuité due
31 juil. 2026
Classes CIB
D06F 39/14 (2006.01)
D06F 34/20 (2020.01)
E05D 3/12 (2006.01)
E05D 11/00 (2006.01)
Priorité
KR 20150103626 22.07.2015
Divisionnaire de
EP16827996
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 12 août 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 12.08.2026

  2. 1 oct. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 01.10.2025

Parties

Titulaire

Samsung Electronics Co., Ltd.

129, Samsung-ro Yeongtong-gu, Suwon-si, Gyeonggi-do 16677, KR

Inventeur

Lee, Jin Ho

16664 Suwon-si, Gyeonggi-do, KR

Kim, Hwa Shik

16704 Suwon-si, Gyeonggi-do, KR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.