SELBSTLEUCHTENDE KABEL
Brevet européen · EP3879033 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3879033
- Numéro de demande
- EP21151996
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 18 janv. 2021
- Publié
- 15 sept. 2021
- Délivré
- 4 oct. 2023
- Radié
- 26 août 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- E01D 11/00 (2006.01)E01D 19/16 (2006.01)D07B 1/14 (2006.01)C09K 11/02 (2006.01)
- Priorité
- EP 20162132 10.03.2020
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 26 août 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 26.08.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 26.08.2025
- 14 août 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 14.08.2024
- 1 févr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2024
- 10 oct. 2023
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Hepp Wenger Ryffel AG, Friedtalweg 5, 9500 Wil
Publié dans Swissreg le 10.10.2023
- 4 oct. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 04.10.2023
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.