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Brevet européen · EP3879149 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3879149
Numéro de demande
EP19883037
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
4 oct. 2019
Publié
15 sept. 2021
Délivré
18 sept. 2024
Radié
23 mai 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16K 11/048 (2006.01)
F16K 11/07 (2006.01)
F16K 27/02 (2006.01)
F16K 11/02 (2006.01)
F16K 27/04 (2006.01)
Priorité
JP 2018210139 08.11.2018
JP 2019007604 21.01.2019
Demande PCT
PCT/JP2019/039315 04.10.2019
Publication PCT
WO2020/095591 14.05.2020
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 30 juil. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 30.07.2025

  2. 23 mai 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.05.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 23.05.2025

  3. 18 sept. 2024

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 18.09.2024

Parties

Titulaire

Fujikoki Corporation

17-24, Todoroki 7-chome Setagaya-ku, Tokyo 158-0082, JP

Inventeur

YANAGISAWA, Shu

Tokyo 158-0082, JP

SUGANUMA, Takeshi

Tokyo 158-0082, JP

KOIZUMI, Yuki

Tokyo 158-0082, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.