HALTERUNG ZUR BEFESTIGUNG EINES LEUCHTKÖRPERS

Brevet européen · EP3879169 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3879169
Numéro de demande
EP20162483
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
11 mars 2020
Publié
15 sept. 2021
Délivré
4 mai 2022
Fin de la protection au plus tard
10 mars 2040
Prochaine annuité due
31 mars 2027
Classes CIB
F21S 8/02 (2006.01)
F21V 29/70 (2015.01)
F21V 21/04 (2006.01)
F21V 29/83 (2015.01)
F21Y 115/10 (2016.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 avr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2026

  2. 1 avr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2025

  3. 1 avr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2024

  4. 1 avr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2023

  5. 15 mars 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 15.03.2023

  6. 14 juil. 2022

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Schaad Balass Menzl & Partner AG, Patent- und Markenanwälte, Bellerivestrasse 20, 8034 Zürich

    Publié dans Swissreg le 14.07.2022

  7. 4 mai 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 04.05.2022

Parties

Titulaire

Bechter, Georg

6952 Hittisau, AT

Mandataire

Schaad, Balass, Menzl & Partner AG

Schaad Balass Menzl & Partner AG Patent- und Markenanwälte

Bellerivestrasse 20, 8034 Zürich

Inventeur

Bechter, Georg

6952 Hittisau, AT

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