CHAUDIERE IONIQUE

Brevet européen · EP3879186 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3879186
Numéro de demande
EP21162432
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
12 mars 2021
Publié
15 sept. 2021
Délivré
28 févr. 2024
Fin de la protection au plus tard
11 mars 2041
Prochaine annuité due
31 mars 2027
Classes CIB
F24D 3/08 (2006.01)
F24D 19/10 (2006.01)
F24H 1/10 (2022.01)
H05B 1/02 (2006.01)
H05B 3/60 (2006.01)
F24H 9/14 (2006.01)
Priorité
FR 2002507 13.03.2020
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 mai 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 18.05.2026

  2. 25 avr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.04.2025

  3. 8 janv. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 08.01.2025

  4. 29 avr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 29.04.2024

  5. 23 avr. 2024

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

    Publié dans Swissreg le 23.04.2024

  6. 28 févr. 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 28.02.2024

Parties

Titulaire

Ruptura

687 Chemin Coteaux des Oiseaux, 13680 Lancon, FR

Mandataire

Novagraaf International SA

Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

Inventeur

BIONDO, Stéphane

13409 AUBAGNE, FR

LE HELLEY, Pierrick, Marc

13680 LANCON, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.