HEIZKÖRPER MIT TEMPERATURBEGRENZUNG
Brevet européen · EP3879200 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3879200
- Numéro de demande
- EP21159013
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 24 févr. 2021
- Publié
- 15 sept. 2021
- Délivré
- 1 nov. 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 23 févr. 2041
- Prochaine annuité due
- 28 févr. 2027
- Classes CIB
- F24H 3/04 (2022.01)F24H 9/18 (2022.01)F24H 9/20 (2022.01)H05B 1/02 (2006.01)F24H 9/1863 (2022.01)F24D 19/10 (2006.01)
- Priorité
- CH 2782020 12.03.2020
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mars 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2026
- 1 mars 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2025
- 11 sept. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 11.09.2024
- 1 mars 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2024
- 20 déc. 2023
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Dennemeyer AG, Bahnhofstrasse 23, 6300 Zug
Publié dans Swissreg le 20.12.2023
- 1 nov. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 01.11.2023
Parties
Mandataire
Inventeur
Trzesowski, Tomasz
59-700 Boleslawiec, PL
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.