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Brevet européen · EP3879240 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3879240
Numéro de demande
EP20020574
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
27 nov. 2020
Publié
15 sept. 2021
Délivré
30 mars 2022
Fin de la protection au plus tard
26 nov. 2040
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
G01F 11/02 (2006.01)
B05B 1/30 (2006.01)
B05B 9/04 (2006.01)
Priorité
DE 102020107037 13.03.2020
DE 102020107647 19.03.2020
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 déc. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2025

  2. 1 déc. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2024

  3. 1 déc. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2023

  4. 7 mars 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 07.03.2023

  5. 30 mars 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 30.03.2022

Parties

Titulaire

Wollin GmbH

Kiesäckerstraße 23, 73547 Lorch, DE

Inventeur

Hauger, Patrick

73547 Lorch, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.