KOMBINATIONSWÄGEVORRICHTUNG

Brevet européen · EP3879245 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3879245
Numéro de demande
EP19901212
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
17 déc. 2019
Publié
15 sept. 2021
Délivré
19 oct. 2022
Radié
25 juil. 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01G 19/393 (2006.01)
Priorité
JP 2018238258 20.12.2018
Demande PCT
PCT/JP2019/049360 17.12.2019
Publication PCT
WO2020/129967 25.06.2020
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 30 août 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 30.08.2023

  2. 25 juil. 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.07.2023

  3. 19 oct. 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 19.10.2022

Parties

Titulaire

YAMATO SCALE CO., LTD.

Yamato Scale Co., Ltd.

5-22 Saenba-cho, Akashi-shi, Hyogo 673-0849, JP

Inventeur

TOKUHIRA, Ryo

Akashi-shi, Hyogo 673-0849, JP

YAMADA, Junya

Akashi-shi, Hyogo 673-0849, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.