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Brevet européen · EP3879276 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3879276
Numéro de demande
EP19909532
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
19 déc. 2019
Publié
15 sept. 2021
Délivré
22 avr. 2026
Fin de la protection au plus tard
18 déc. 2039
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
G01R 1/20 (2006.01)
Priorité
JP 2019002302 10.01.2019
Demande PCT
PCT/JP2019/049724 19.12.2019
Publication PCT
WO2020/145065 16.07.2020
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 avr. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 22.04.2026

Parties

Titulaire

Suncall Corporation

14, Umezu Nishiura-cho Ukyo-ku, Kyoto-shi, Kyoto 615-8555, JP

Inventeur

MURAKAMI, Kenji

Kyoto-shi, Kyoto 615-8555, JP

MUGISHIMA Akio

Kyoto-shi, Kyoto 615-8555, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.