ÜBERWACHUNG DES LITZENZUSTANDS
Brevet européen · EP3879292 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3879292
- Numéro de demande
- EP20275055
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 10 mars 2020
- Publié
- 15 sept. 2021
- Délivré
- 7 janv. 2026
- Radié
- 23 oct. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G01R 31/58 (2020.01)H04B 3/487 (2015.01)G01R 31/11 (2006.01)H04B 3/46 (2015.01)G01M 5/00 (2006.01)
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 oct. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.10.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.10.2026
- 7 janv. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 07.01.2026
Parties
Titulaire
Hamilton Sundstrand Corporation
Charlotte, NC 28217, US
Inventeur
ALKARAGHOULI, Ali
Solihull, West Midlands B90 4XL, GB
POPEK, Grzegorz
Birmingham, B14 5QH, GB
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