ZEITABLAUFANZEIGEVORRICHTUNG

Brevet européen · EP3879355 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3879355
Numéro de demande
EP21161203
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
8 mars 2021
Publié
15 sept. 2021
Délivré
6 mars 2024
Fin de la protection au plus tard
7 mars 2041
Prochaine annuité due
31 mars 2027
Classes CIB
G04F 1/00 (2006.01)
G04G 11/00 (2006.01)
G04G 17/08 (2006.01)
G04G 21/08 (2010.01)
Priorité
CH 2702020 09.03.2020
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 avr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2026

  2. 1 avr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2025

  3. 15 janv. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 15.01.2025

  4. 5 avr. 2024

    Mandataire inscrit

    Titulaire
    Vanmilia AG, Weieren 65, 9524 Zuzwil (supprimé)
    Inventeur
    Teber, Mathias, Vanmilia AG,, Weieren 65, 9524 Zuzwil (supprimé)
    Adresses de registre

    Publié dans Swissreg le 05.04.2024

  5. 5 avr. 2024

    Adresse modifiée

    Adresses de registre
    Titulaire
    Vanmilia AG, Sonnenbergstrasse 39, 9524 Zuzwil
    Mandataire
    PRINS Intellectual Property AG, Mellingerstrasse 12, 5443 Niederrohrdorf
    Inventeur
    Teber, Mathias, Vanmilia AG,, Weieren 65, 9524 Zuzwil

    Publié dans Swissreg le 05.04.2024

  6. 1 avr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2024

  7. 6 mars 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 06.03.2024

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.