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Brevet européen · EP3879366 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3879366
Numéro de demande
EP21161789
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
10 mars 2021
Publié
15 sept. 2021
Délivré
11 oct. 2023
Radié
23 oct. 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G05B 19/05 (2006.01)
G05B 19/042 (2006.01)
Priorité
JP 2020044722 13.03.2020
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.10.2024
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 23.10.2024

  2. 21 août 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 21.08.2024

  3. 11 oct. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 11.10.2023

Parties

Titulaire

Kabushiki Kaisha Yaskawa Denki

2-1, Kurosaki-Shiroishi Yahatanishi-ku, Kitakyushu-shi, Fukuoka 806-0004, JP

Inventeur

SUZUKI, Takahiko

Kitakyushu-shi, Fukuoka 806-0004, JP

OBATA, Shinichiro

Kitakyushu-shi, Fukuoka 806-0004, JP

NAGATA, Takeshi

Kitakyushu-shi, Fukuoka 806-0004, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.