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Brevet européen · EP3879431 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3879431
- Numéro de demande
- EP18903527
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 nov. 2018
- Publié
- 15 sept. 2021
- Délivré
- 2 juil. 2025
- Radié
- 23 juin 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G06K 7/10 (2006.01)G07G 1/00 (2006.01)H01Q 1/22 (2006.01)G06Q 20/20 (2012.01)G06Q 20/32 (2012.01)
- Priorité
- JP 2018209301 06.11.2018
- Demande PCT
- PCT/JP2018/043860 28.11.2018
- Publication PCT
- WO2019/150733 08.08.2019
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 juin 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.06.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.06.2026
- 18 mai 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 18.05.2026
- 2 juil. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 02.07.2025
Parties
Inventeur
SUZUKI, Noriyuki
Osaka-shi, Osaka 532-0011, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.