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Brevet européen · EP3879432 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3879432
Numéro de demande
EP19882676
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
8 nov. 2019
Publié
15 sept. 2021
Délivré
1 janv. 2025
Radié
23 juin 2026
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G06K 7/10 (2006.01)
G06K 19/07 (2006.01)
G06K 7/00 (2006.01)
G07G 1/00 (2006.01)
Priorité
JP 2018210438 08.11.2018
JP 2019194512 25.10.2019
Demande PCT
PCT/JP2019/043819 08.11.2019
Publication PCT
WO2020/096034 14.05.2020
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 juin 2026

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.06.2026
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 23.06.2026

  2. 12 nov. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 12.11.2025

  3. 1 janv. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 01.01.2025

Parties

Titulaire

DENSO WAVE INCORPORATED

1, Aza Yoshiike Oaza Kusagi, Agui-cho Chita-gun, Aichi 470-2297, JP

Inventeur

OKAYAMA, Yousuke

Chita-gun, Aichi 470-2297, JP

KONOSU, Koji

Chita-gun, Aichi 470-2297, JP

MARUYAMA, Kentarou

Chita-gun, Aichi 470-2297, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.