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Brevet européen · EP3879560 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3879560
Numéro de demande
EP19883039
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
10 oct. 2019
Publié
15 sept. 2021
Délivré
8 juil. 2026
Fin de la protection au plus tard
9 oct. 2039
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
H01J 49/10 (2006.01)
H01J 49/04 (2006.01)
Priorité
JP 2018210453 08.11.2018
Demande PCT
PCT/JP2019/039937 10.10.2019
Publication PCT
WO2020/095611 14.05.2020
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 8 juil. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 08.07.2026

Parties

Inventeur

HASEGAWA, Hideki

Tokyo 100-8280, JP

SUGIYAMA, Masuyuki

Tokyo 100-8280, JP

HASHIMOTO, Yuichiro

Tokyo 105-8717, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.