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Brevet européen · EP3879560 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3879560
- Numéro de demande
- EP19883039
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 10 oct. 2019
- Publié
- 15 sept. 2021
- Délivré
- 8 juil. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 9 oct. 2039
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2026
- Classes CIB
- H01J 49/10 (2006.01)H01J 49/04 (2006.01)
- Priorité
- JP 2018210453 08.11.2018
- Demande PCT
- PCT/JP2019/039937 10.10.2019
- Publication PCT
- WO2020/095611 14.05.2020
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 8 juil. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 08.07.2026
Parties
Inventeur
HASEGAWA, Hideki
Tokyo 100-8280, JP
SUGIYAMA, Masuyuki
Tokyo 100-8280, JP
HASHIMOTO, Yuichiro
Tokyo 105-8717, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.