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Brevet européen · EP3879760 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3879760
Numéro de demande
EP20161982
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
10 mars 2020
Publié
15 sept. 2021
Délivré
24 sept. 2025
Fin de la protection au plus tard
9 mars 2040
Prochaine annuité due
31 mars 2027
Classes CIB
H04L 41/0806 (2022.01)
H04L 12/28 (2006.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 5 août 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 05.08.2026

  2. 1 avr. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.03.2026 → 31.03.2027

    Publié dans Swissreg le 01.04.2026

  3. 24 sept. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 24.09.2025

  4. 24 sept. 2025

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Isler & Pedrazzini AG, Postfach, 8027 Zürich

    Publié dans Swissreg le 24.09.2025

Parties

Titulaire

ise Individuelle Software und Elektronik GmbH

Osterstraße 15, 26122 Oldenburg, DE

Mandataire

Isler & Pedrazzini AG

Postfach, 8027 Zürich

Inventeur

KESSLER, Jan

26129 Oldenburg, DE

MARKS, Henrik

26131 Oldenburg, DE

Sahm, Christoph

26131 Oldenburg, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.