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Brevet européen · EP3879917 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3879917
Numéro de demande
EP21172420
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
16 sept. 2015
Publié
15 sept. 2021
Délivré
10 déc. 2025
Fin de la protection au plus tard
15 sept. 2035
Prochaine annuité due
30 sept. 2026
Classes CIB
H04W 74/00 (2009.01)
H04W 74/0833 (2024.01)
Priorité
GB 201417068 26.09.2014
Divisionnaire de
EP15778063
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 oct. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 21.10.2026

  2. 10 déc. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 10.12.2025

Parties

Titulaire

NEC Corporation

7-1, Shiba 5-chome Minato-ku, Tokyo 108-8001, JP

Inventeur

AWAD, Yassin Aden

Minato-ku, 108-8001, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.