ERNTEVORSATZ MIT MODULAREM STEIFEM RAHMEN
Brevet européen · EP3879957 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3879957
- Numéro de demande
- EP19805040
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 oct. 2019
- Publié
- 22 sept. 2021
- Délivré
- 10 juin 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 27 oct. 2039
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2026
- Classes CIB
- A01D 41/14 (2006.01)A01D 75/18 (2006.01)
- Priorité
- US 201862768158 P 16.11.2018
- Demande PCT
- PCT/US2019/058293 28.10.2019
- Publication PCT
- WO2020/101871 22.05.2020
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 10 juin 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 10.06.2026
Parties
Inventeur
KEMMERER, Benjamin David
Hamburg, Pennsylvania 19526, US
NOLL, Blaine Robert
Fleetwood, Pennsylvania 19522, US
FARLEY, Herbert Max
Elizabethtown, Pennsylvania 17022, US
SANTOLERI, Nicholas
Lancaster, Pennsylvania 17602, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.