ENSEMBLE DE SURVEILLANCE ET D'INTERVENTION POUR LOCAUX D'ELEVAGE
Brevet européen · EP3879974 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3879974
- Numéro de demande
- EP19827807
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 nov. 2019
- Publié
- 22 sept. 2021
- Délivré
- 4 oct. 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 12 nov. 2039
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- A01K 29/00 (2006.01)A01K 5/02 (2006.01)A01K 1/015 (2006.01)
- Priorité
- FR 1871549 13.11.2018
- Demande PCT
- PCT/IB2019/059759 13.11.2019
- Publication PCT
- WO2020/100068 22.05.2020
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 déc. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2025
- 1 déc. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2024
- 14 août 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 14.08.2024
- 12 déc. 2023
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Dennemeyer AG, Bahnhofstrasse 23, 6300 Zug
Publié dans Swissreg le 12.12.2023
- 6 déc. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 06.12.2023
- 4 oct. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 04.10.2023
Parties
Mandataire
Inventeur
DUSSAU, Christian
40320 Samadet, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.