GRASENDOPHYTEN
Brevet européen · EP3879986 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3879986
- Numéro de demande
- EP19813424
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 15 nov. 2019
- Publié
- 22 sept. 2021
- Délivré
- 1 mai 2024
- Radié
- 25 juin 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A01N 63/30 (2020.01)A01P 21/00 (2006.01)C12N 1/14 (2006.01)C12R 1/00 (2006.01)A01P 3/00 (2006.01)
- Priorité
- NZ 18748421 15.11.2018
- Demande PCT
- PCT/EP2019/081536 15.11.2019
- Publication PCT
- WO2020/099660 22.05.2020
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 juin 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 25.06.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 25.06.2025
- 12 mars 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 12.03.2025
- 1 mai 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 01.05.2024
Parties
Inventeur
GRAS, Marie-Christine
12000 Rodez, FR
SAINT-PIERRE, Laure
12000 Rodez, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.