TABAKRAUCHFILTER
Brevet européen · EP3880010 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3880010
- Numéro de demande
- EP20816155
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 nov. 2020
- Publié
- 22 sept. 2021
- Délivré
- 3 mai 2023
- Radié
- 23 juin 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A24D 3/02 (2006.01)A24D 3/04 (2006.01)A24D 3/06 (2006.01)
- Priorité
- GB 201917410 29.11.2019GB 202013546 28.08.2020
- Demande PCT
- PCT/EP2020/083731 27.11.2020
- Publication PCT
- WO2021/105427 03.06.2021
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 juin 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.06.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.06.2026
- 6 mars 2025
Mandataire radié
- Mandataire
- M. ZARDI & CO. S.A., Via Pioda 6, 6900 Lugano (supprimé)
Publié dans Swissreg le 06.03.2025
- 6 mars 2025
Transféré
- Titulaire
- Essentra Filter Products Development Co Pte. Ltd., 36 Robinson Road, 17-01/06, CIty House, Singapore 068877, Singapour → FILTRONA PTE. LTD., 36 Robinson Road, #17-01/06, City House, Singapore 068877, Singapour
- Mandataire
- Bovard AG, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 06.03.2025
- 1 déc. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2024
- 13 mars 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 13.03.2024
- 1 déc. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2023
- 7 juil. 2023
Mandataire inscrit
- Mandataire
- M. ZARDI & CO. S.A., Via Pioda 6, 6900 Lugano
Publié dans Swissreg le 07.07.2023
- 3 mai 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 03.05.2023
Parties
Mandataire
Inventeur
Sidoarjo, 61256, ID
Singapore 068877, SG
Sidoarjo, 61256, ID
Sidoarjo, 61256, ID
Singapore 068877, SG
Sidoarjo, 61256, ID
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.