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Brevet européen · EP3880041 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3880041
Numéro de demande
EP19805633
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
15 nov. 2019
Publié
22 sept. 2021
Délivré
18 oct. 2023
Fin de la protection au plus tard
14 nov. 2039
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
A47J 36/06 (2006.01)
A47J 36/38 (2006.01)
Priorité
DE 202019100807 U 13.02.2019
Demande PCT
PCT/EP2019/081463 15.11.2019
Publication PCT
WO2020/164766 20.08.2020
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 déc. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2025

  2. 1 déc. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2024

  3. 28 août 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 28.08.2024

  4. 16 janv. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 16.01.2024

  5. 10 janv. 2024

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    MICHELI & CIE SA, 122, rue de Genève,, CP 61, 1226 Thônex

    Publié dans Swissreg le 10.01.2024

  6. 18 oct. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 18.10.2023

Parties

Titulaire

Maul, Helmut

91249 Weigendorf, DE

Mandataire

MICHELI & CIE SA

122, rue de Genève, CP 61, 1226 Thônex

Inventeur

Maul, Helmut

91249 Weigendorf, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.