CHIRURGISCHE KLAMMER

Brevet européen · EP3880085 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3880085
Numéro de demande
EP19884321
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
15 nov. 2019
Publié
22 sept. 2021
Délivré
16 sept. 2026
Fin de la protection au plus tard
14 nov. 2039
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
A61B 17/122 (2006.01)
Priorité
US 201862768671 P 16.11.2018
Demande PCT
PCT/US2019/061767 15.11.2019
Publication PCT
WO2020/102700 22.05.2020
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 16 sept. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 16.09.2026

Parties

Inventeur

FOSHEE, David Lee

Apex, North Carolina 27539, US

CASTRO, Salvatore

Raleigh, North Carolina 27603, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.