PEDIKELSCHRAUBEN

Brevet européen · EP3880097 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3880097
Numéro de demande
EP19884980
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
15 nov. 2019
Publié
22 sept. 2021
Délivré
12 juil. 2023
Fin de la protection au plus tard
14 nov. 2039
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
A61B 17/70 (2006.01)
A61B 17/86 (2006.01)
Priorité
AU 2018904378 16.11.2018
Demande PCT
PCT/AU2019/051260 15.11.2019
Publication PCT
WO2020/097691 22.05.2020
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 déc. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2025

  2. 1 déc. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2024

  3. 22 mai 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 22.05.2024

  4. 1 déc. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2023

  5. 17 août 2023

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern

    Publié dans Swissreg le 17.08.2023

  6. 12 juil. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 12.07.2023

Parties

Titulaire

Southern Cross Patents Pty Ltd

17 Menin Road, Corinda, Queensland 4075, AU

Mandataire

VALIPAT c/o BOVARD LTD

Optingenstrasse 16, 3013 Bern

Inventeur

MCPHEE, Robert

Corinda, Queensland 4075, AU

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.