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Brevet européen · EP3880117 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3880117
Numéro de demande
EP19821202
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
15 nov. 2019
Publié
22 sept. 2021
Délivré
4 oct. 2023
Fin de la protection au plus tard
14 nov. 2039
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
A61C 8/00 (2006.01)
Priorité
IT 201800010367 15.11.2018
IT 201900003117 04.03.2019
Demande PCT
PCT/IB2019/059837 15.11.2019
Publication PCT
WO2020/100106 22.05.2020
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 déc. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2025

  2. 1 déc. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2024

  3. 14 août 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 14.08.2024

  4. 30 janv. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 30.01.2024

  5. 29 déc. 2023

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern

    Publié dans Swissreg le 29.12.2023

  6. 4 oct. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 04.10.2023

Parties

Titulaire

GASPARON, Ugo

36016 Thiene (VI), IT

Busin, Marco

36015 Schio (VI), IT

Mandataire

VALIPAT c/o BOVARD LTD

Optingenstrasse 16, 3013 Bern

Inventeur

GASPARON, Ugo

36016 Thiene (VI), IT

Busin, Marco

36015 Schio (VI), IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.