FLÜSSIGTRANSFERVORRICHTUNG

Brevet européen · EP3880154 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3880154
Numéro de demande
EP19885631
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
15 nov. 2019
Publié
22 sept. 2021
Délivré
23 oct. 2024
Radié
25 juin 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61J 1/20 (2006.01)
A61J 1/14 (2023.01)
Priorité
CA 3024462 16.11.2018
Demande PCT
PCT/CA2019/000157 15.11.2019
Publication PCT
WO2020/097715 22.05.2020
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 3 sept. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 03.09.2025

  2. 25 juin 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    25.06.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 25.06.2025

  3. 23 oct. 2024

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 23.10.2024

Parties

Titulaire

SEPTODONT HOLDING

Septodont Holding

58 Rue du Pont de Créteil, 94100 Saint-Maur-Des-Fossés, FR

Inventeur

HAMEL, Simon

Quebec J0E 1V0, CA

LAFONTAINE LACASSE, Marie

Sherbrooke, Quebec J1G 2L3, CA

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.