INHALATOR-JACKE MIT KAPPENBEFESTIGUNG

Brevet européen · EP3880280 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3880280
Numéro de demande
EP19801030
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
12 nov. 2019
Publié
22 sept. 2021
Délivré
14 sept. 2022
Fin de la protection au plus tard
11 nov. 2039
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
A61M 15/00 (2006.01)
B65D 55/16 (2006.01)
Priorité
EP 18205755 12.11.2018
Demande PCT
PCT/EP2019/081041 12.11.2019
Publication PCT
WO2020/120052 18.06.2020
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 déc. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2025

  2. 1 déc. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2024

  3. 1 déc. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2023

  4. 26 juil. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 26.07.2023

  5. 1 déc. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2022

  6. 14 sept. 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 14.09.2022

Parties

Titulaire

Jagotec AG

Enterprise Office Plot No. 23-S Messeplatz 10, 4058 Basel

Inventeur

EGGIMANN, Thomas

4058 Basel

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.