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Brevet européen · EP3880315 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3880315
Numéro de demande
EP19883545
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
12 nov. 2019
Publié
22 sept. 2021
Délivré
25 oct. 2023
Radié
25 juin 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A62C 31/00 (2006.01)
A62C 31/24 (2006.01)
B05B 3/16 (2006.01)
F16L 27/08 (2006.01)
Priorité
US 201862760675 P 13.11.2018
Demande PCT
PCT/IB2019/059721 12.11.2019
Publication PCT
WO2020/100044 22.05.2020
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 4 sept. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 04.09.2024

  2. 25 juin 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.06.2024

  3. 25 oct. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 25.10.2023

Parties

Titulaire

Tyco Fire Products LP

1467 Elmwood Avenue, Cranston, Rhode Island 02910, US

Inventeur

MORGAN, James

Port Arthur, Texas 77640, US

LAVERGNE, Eric

Port Arthur, Texas 77640, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.