STATISCHER MISCHER
Brevet européen · EP3880348 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3880348
- Numéro de demande
- EP19809548
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 nov. 2019
- Publié
- 22 sept. 2021
- Délivré
- 25 sept. 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 12 nov. 2039
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- B01F 25/435 (2022.01)B01F 25/452 (2022.01)B01F 25/00 (2022.01)
- Priorité
- GB 201818709 16.11.2018
- Demande PCT
- PCT/GB2019/053213 13.11.2019
- Publication PCT
- WO2020/099865 22.05.2020
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 5 déc. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 05.12.2025
- 6 août 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 06.08.2025
- 9 déc. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 09.12.2024
- 15 oct. 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- HGF GmbH, OBC Suisse AG, Aeschengraben 29, 4051 Basel
Publié dans Swissreg le 15.10.2024
- 25 sept. 2024
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 25.09.2024
Parties
Inventeur
HEISE, Charles
Billingham TS23 1LH, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.