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Brevet européen · EP3880507 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3880507
Numéro de demande
EP19801374
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
15 nov. 2019
Publié
22 sept. 2021
Délivré
7 juin 2023
Radié
25 juin 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B60L 53/12 (2019.01)
B60L 53/14 (2019.01)
Priorité
NL 2022009 16.11.2018
Demande PCT
PCT/EP2019/081425 15.11.2019
Publication PCT
WO2020/099612 22.05.2020
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 juin 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.06.2024

  2. 24 avr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 24.04.2024

  3. 17 avr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 17.04.2024

  4. 7 juin 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 07.06.2023

Parties

Inventeur

EVERTS, Jordi

2360 Oud-Turnhout, BE

VAN DE MEUGHEUVEL, Niels

5642AN Eindhoven, NL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.