VERSCHLUSSVORRICHTUNG FÜR BEHÄLTER

Brevet européen · EP3880577 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3880577
Numéro de demande
EP20806622
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
23 avr. 2020
Publié
22 sept. 2021
Délivré
6 sept. 2023
Fin de la protection au plus tard
22 avr. 2040
Prochaine annuité due
30 avr. 2027
Classes CIB
B65D 55/16 (2006.01)
B65D 41/34 (2006.01)
B65D 55/02 (2006.01)
Priorité
US 201962846801 P 13.05.2019
US 201962913377 P 10.10.2019
US 202062981067 P 25.02.2020
Demande PCT
PCT/CA2020/050533 23.04.2020
Publication PCT
WO2020/227813 19.11.2020
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mai 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2026

  2. 1 mai 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2025

  3. 17 juil. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 17.07.2024

  4. 1 mai 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2024

  5. 6 sept. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 06.09.2023

Parties

Titulaire

Husky Injection Molding Systems Ltd.

500 Queen Street South, Bolton, Ontario L7E 5S5, CA

Inventeur

BECK, Christophe Simon Pierre

57330 Hettange-Grande, FR

SCHERER, Stephan

54311 Trierweiler, DE

NAUMANN, Tobias

66663 Merzig, DE

HALTER, Christophe

6700 Arlon, BE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.