AGENT DISPERSANT OSIDIQUE
Brevet européen · EP3880720 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3880720
- Numéro de demande
- EP19884682
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 nov. 2019
- Publié
- 22 sept. 2021
- Délivré
- 28 déc. 2022
- Radié
- 25 juin 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C08F 120/06 (2006.01)C08K 5/1545 (2006.01)C08L 33/02 (2006.01)D21H 17/06 (2006.01)D21H 17/37 (2006.01)D21H 17/00 (2006.01)C09D 7/65 (2018.01)D21H 19/20 (2006.01)A61K 8/84 (2006.01)
- Priorité
- FR 1871564 16.11.2018
- Demande PCT
- PCT/FR2019/000185 14.11.2019
- Publication PCT
- WO2020/099736 22.05.2020
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 juin 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 25.06.2024
- 8 nov. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 08.11.2023
- 28 déc. 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 28.12.2022
Parties
Titulaire
Inventeur
SUAU, Jean-Marc
69480 Lucenay, FR
LE NEINDRE, Morgane
69100 Villeurbanne, FR
MATTER, Yves
01600 Reyrieux, FR
BONY, Francis
69650 Quincieux, FR
MAGNY, Benoît
69270 Cailloux-sur-Fontaines, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.