MÖBELSCHARNIER
Brevet européen · EP3880917 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3880917
- Numéro de demande
- EP19804613
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 nov. 2019
- Publié
- 22 sept. 2021
- Délivré
- 3 juil. 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 4 nov. 2039
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- E05D 7/00 (2006.01)E05D 15/26 (2006.01)E05D 7/04 (2006.01)
- Priorité
- AT 509762018 13.11.2018
- Demande PCT
- PCT/AT2019/060369 05.11.2019
- Publication PCT
- WO2020/097646 22.05.2020
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 déc. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2025
- 14 mai 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 14.05.2025
- 1 déc. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2024
- 24 sept. 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Postfach, 8027 Zürich
Publié dans Swissreg le 24.09.2024
- 3 juil. 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 03.07.2024
Parties
Inventeur
DÜR, Stefan
6858 Schwarzach, AT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.