MÖBELSCHARNIER
Brevet européen · EP3880918 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3880918
- Numéro de demande
- EP19802034
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 nov. 2019
- Publié
- 22 sept. 2021
- Délivré
- 21 août 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 4 nov. 2039
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- E05D 11/00 (2006.01)
- Priorité
- AT 509782018 13.11.2018
- Demande PCT
- PCT/AT2019/060368 05.11.2019
- Publication PCT
- WO2020/097645 22.05.2020
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 déc. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2025
- 2 juil. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 02.07.2025
- 1 déc. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2024
- 16 oct. 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Postfach, 8027 Zürich
Publié dans Swissreg le 16.10.2024
- 21 août 2024
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 21.08.2024
Parties
Inventeur
DÜR, Stefan
6858 Schwarzach, AT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.