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Brevet européen · EP3880929 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3880929
Numéro de demande
EP19813415
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
11 nov. 2019
Publié
22 sept. 2021
Délivré
25 oct. 2023
Radié
25 juin 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E06B 9/264 (2006.01)
E06B 9/266 (2006.01)
E06B 9/42 (2006.01)
E06B 3/968 (2006.01)
Priorité
GB 201818419 12.11.2018
Demande PCT
PCT/EP2019/080906 11.11.2019
Publication PCT
WO2020/099343 22.05.2020
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 4 sept. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 04.09.2024

  2. 25 juin 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.06.2024

  3. 25 oct. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 25.10.2023

Parties

Inventeur

GREENING, Andrew

Cheshire SK14 4BG, GB

BARNES, Antony

Cheshire SK14 4BG, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.