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Brevet européen · EP3880942 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3880942
- Numéro de demande
- EP19804809
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 11 nov. 2019
- Publié
- 22 sept. 2021
- Délivré
- 6 mai 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 10 nov. 2039
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- F01N 3/20 (2006.01)F02B 37/02 (2006.01)F02B 37/18 (2006.01)F02B 37/22 (2006.01)
- Priorité
- GB 201818505 13.11.2018
- Demande PCT
- PCT/GB2019/053191 11.11.2019
- Publication PCT
- WO2020/099848 22.05.2020
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 6 mai 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 06.05.2026
Parties
Inventeur
WILLEY, Donald, E.
Huddersfield HD1 6RA, GB
BROOKES, Matthew
Huddersfield HD1 6RA, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.