KOLBENBRENNKRAFTMASCHINE MIT GENERATOR

Brevet européen · EP3880947 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3880947
Numéro de demande
EP19888311
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
26 nov. 2019
Publié
22 sept. 2021
Délivré
15 févr. 2023
Fin de la protection au plus tard
25 nov. 2039
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
F02B 75/24 (2006.01)
F02B 75/28 (2006.01)
F16F 15/24 (2006.01)
F01B 1/08 (2006.01)
F01B 1/12 (2006.01)
F01B 21/02 (2006.01)
F02B 63/04 (2006.01)
F01B 1/10 (2006.01)
F02B 75/06 (2006.01)
Priorité
CZ 20180653 27.11.2018
Demande PCT
PCT/IB2019/060163 26.11.2019
Publication PCT
WO2020/109990 04.06.2020
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 déc. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2025

  2. 1 déc. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2024

  3. 27 déc. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 27.12.2023

  4. 1 déc. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2023

  5. 15 févr. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 15.02.2023

Parties

Titulaire

Knob, Vaclav

10000 Praha 10, CZ

Inventeur

Knob, Vaclav

10000 Praha 10, CZ

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.