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Brevet européen · EP3880951 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3880951
- Numéro de demande
- EP19800956
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 1 nov. 2019
- Publié
- 22 sept. 2021
- Délivré
- 23 oct. 2024
- Radié
- 25 juin 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F02D 41/14 (2006.01)G01N 15/06 (2024.01)
- Priorité
- SG 10201810190X 15.11.2018
- Demande PCT
- PCT/EP2019/079961 01.11.2019
- Publication PCT
- WO2020/099150 22.05.2020
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 3 sept. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 03.09.2025
- 25 juin 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 25.06.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 25.06.2025
- 13 nov. 2024
Titulaire
- Titulaire
- Delphi Technologies IP Limited, Erin Court, Bishop's Court Hill, Saint Michael, Barbade → BorgWarner US Technologies LLC, Corporation Trust Center, 1209 Orange Street, Wilmington, DE 19801, Etats-Unis d'Amérique
Publié dans Swissreg le 13.11.2024
- 23 oct. 2024
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 23.10.2024
Parties
Titulaire
Inventeur
WAN, Kin Beng
Singapore 470146, SG
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.