SYSTÈME LANCE-ARMES POUR UN NAVIRE SUBMERSIBLE

Brevet européen · EP3881021 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3881021
Numéro de demande
EP19805187
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
12 nov. 2019
Publié
22 sept. 2021
Délivré
18 sept. 2024
Radié
25 juin 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F41F 3/10 (2006.01)
B63G 8/32 (2006.01)
Priorité
FR 1871499 12.11.2018
Demande PCT
PCT/EP2019/080997 12.11.2019
Publication PCT
WO2020/099388 22.05.2020
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 30 juil. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 30.07.2025

  2. 25 juin 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    25.06.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 25.06.2025

  3. 18 sept. 2024

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 18.09.2024

Parties

Titulaire

NAVAL Group

Naval Group

40-42 rue du Docteur Finlay, 75015 Paris, FR

Inventeur

FAZILLAULT, Vincent

16600 Ruelle-sur-Touvre, FR

MORAUX, Alexandre

16600 Ruelle-sur-Touvre, FR

MONGRAND, Stéphane

16600 Ruelle-sur-Touvre, FR

JAGAILLOUX, Fabien

16600 Ruelle-sur-Touvre, FR

LAMOTTE, Arnaud

16600 Ruelle-sur-Touvre, FR

REVEL, Sylvain

16600 Ruelle-sur-Touvre, FR

DISSIRIER, Rémi

16600 Ruelle-sur-Touvre, FR

ARRIGNON, Geoffrey

16600 Ruelle-sur-Touvre, FR

DESSIMOULIE, Laura

16600 Ruelle-sur-Touvre, FR

NIOT, Stephane

16600 Ruelle-sur-Touvre, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.