SYSTÈME LANCE-ARMES POUR UN NAVIRE SUBMERSIBLE

Brevet européen · EP3881023 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3881023
Numéro de demande
EP19805192
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
12 nov. 2019
Publié
22 sept. 2021
Délivré
23 nov. 2022
Radié
25 juin 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F41F 3/10 (2006.01)
B63G 8/32 (2006.01)
Priorité
FR 1871495 12.11.2018
Demande PCT
PCT/EP2019/081023 12.11.2019
Publication PCT
WO2020/099405 22.05.2020
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 juin 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.06.2024

  2. 4 oct. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 04.10.2023

  3. 23 nov. 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 23.11.2022

Parties

Titulaire

NAVAL Group

Naval Group

40-42 rue du Docteur Finlay, 75015 Paris, FR

Inventeur

FAZILLAULT, Vincent

16600 Ruelle-sur-Touvre, FR

JAGAILLOUX, Fabien

16600 Ruelle sur Touvre, FR

LAMOTTE, Arnaud

16600 Ruelle sur Touvre, FR

ARRIGNON, Geoffrey

16600 Ruelle sur Touvre, FR

NIOT, Stephane

16600 Ruelle-sur-Touvre, FR

REVEL, Sylvain

16600 Ruelle sur Touvre, FR

MONGRAND, Stéphane

16600 Ruelle-sur-Touvre, FR

DISSIRIER, Rémi

16600 Ruelle sur Touvre, FR

MORAUX, Alexandre

16600 Ruelle-sur-Touvre, FR

DESSIMOULIE, Laura

16600 Ruelle sur Touvre, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.