INSTALLATION DE LOCALISATION D'IMPACTS À PLAQUE INTERACTIVE ET TRANSDUCTEURS

Brevet européen · EP3881026 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3881026
Numéro de demande
EP19818231
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
8 nov. 2019
Publié
22 sept. 2021
Délivré
2 nov. 2022
Fin de la protection au plus tard
7 nov. 2039
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
F41J 5/056 (2006.01)
Priorité
FR 1871478 12.11.2018
Demande PCT
PCT/FR2019/052663 08.11.2019
Publication PCT
WO2020/099764 22.05.2020
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 déc. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2025

  2. 1 déc. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2024

  3. 1 déc. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2023

  4. 13 sept. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 13.09.2023

  5. 4 janv. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 04.01.2023

  6. 2 nov. 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 02.11.2022

Parties

Titulaire

COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES

COMMISSARIAT À L'ÉNERGIE ATOMIQUE ET AUX ÉNERGIES ALTERNATIVES

25, Rue Leblanc Bâtiment "Le Ponant D", 75015 Paris, FR

Inventeur

BODEN, Robert

(décédé), FR

BOLZMACHER, Christian

92120 Montrouge, FR

ALEXANDRE, Jean-Marc

91370 Verrières-le-Buisson, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.