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Brevet européen · EP3881104 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3881104
Numéro de demande
EP19885827
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
14 nov. 2019
Publié
22 sept. 2021
Délivré
1 juil. 2026
Fin de la protection au plus tard
13 nov. 2039
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
G01J 1/44 (2006.01)
H03M 1/14 (2006.01)
H03M 1/12 (2006.01)
Priorité
US 201862767186 P 14.11.2018
Demande PCT
PCT/CA2019/051625 14.11.2019
Publication PCT
WO2020/097732 22.05.2020
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 juil. 2026

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Dennemeyer AG, Bahnhofstrasse 23, 6300 Zug

    Publié dans Swissreg le 24.07.2026

  2. 1 juil. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 01.07.2026

Parties

Titulaire

11093568 Canada Ltd.

35 Mountain View Road, Winnipeg, Manitoba R3C 2E6, CA

Mandataire

Dennemeyer AG

Bahnhofstrasse 23, 6300 Zug

Inventeur

PRYSTUPA, David Allan

Pinawa, Manitoba R0E 1L0, CA

PACAK, John Stephen

Winnipeg, Manitoba R2M 0T1, CA

NELL, Peter Condie

Winnipeg, Manitoba R3L 0H3, CA

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.