METHODE DE DETERMINATION D'UNE CIBLE CEREBRALE STEREOTAXIQUE
Brevet européen · EP3881240 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3881240
- Numéro de demande
- EP19801894
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 18 nov. 2019
- Publié
- 22 sept. 2021
- Délivré
- 2 avr. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 17 nov. 2039
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- G06N 3/02 (2006.01)G06N 20/10 (2019.01)A61B 34/10 (2016.01)
- Priorité
- FR 1860588 16.11.2018
- Demande PCT
- PCT/EP2019/081571 18.11.2019
- Publication PCT
- WO2020/099671 22.05.2020
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 11 févr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 11.02.2026
- 1 déc. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2025
- 4 avr. 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Servopatent GmbH, Bühlstrasse 1, 8125 Zollikerberg
Publié dans Swissreg le 04.04.2025
- 2 avr. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 02.04.2025
Parties
Titulaire
UNIVERSITE DE BORDEAUX
35, Place Pey Berland, 33000 Bordeaux, FR
1 Avenue du Docteur Albert Schweitzer, 33402 Talence Cedex, FR
33404 Talence, FR
Centre national de la recherche scientifique
3, rue Michel Ange, 75016 Paris, FR
Domaine de Voluceau - Rocquencourt - BP 105, 78153 Le Chesnay Cedex, FR
Inventeur
33140 Villenave D'Ornon, FR
33800 Bordeaux, FR
33000 Bordeaux, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.