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Brevet européen · EP3881397 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3881397
- Numéro de demande
- EP19804688
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 nov. 2019
- Publié
- 22 sept. 2021
- Délivré
- 6 mars 2024
- Radié
- 25 juin 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H01R 12/91 (2011.01)H01P 1/202 (2006.01)H01R 13/24 (2006.01)H01R 24/50 (2011.01)H01P 9/00 (2006.01)H01R 12/70 (2011.01)H01R 12/73 (2011.01)H01R 24/42 (2011.01)H01R 103/00 (2006.01)
- Priorité
- CH 13892018 12.11.2018
- Demande PCT
- PCT/EP2019/080975 12.11.2019
- Publication PCT
- WO2020/099375 22.05.2020
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 juin 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 25.06.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 25.06.2025
- 15 janv. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 15.01.2025
- 6 mars 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 06.03.2024
Parties
Inventeur
STUFFER, Michael
83122 Samerberg, DE
MANSER, Franz
9100 Herisau
WAGNER, Martin
9323 Steinach
HILDEBRAND, Rudolf
83607 Holzkirchen, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.