PROCEDE DE COMMANDE POUR CONVERTISSEUR DE PUISSANCE, SYSTEME ET DISPOSITIF ASSOCIES

Brevet européen · EP3881424 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3881424
Numéro de demande
EP19798661
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
12 nov. 2019
Publié
22 sept. 2021
Délivré
28 déc. 2022
Radié
25 juin 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H02M 7/5395 (2006.01)
H02P 27/08 (2006.01)
H02M 1/00 (2007.01)
Priorité
FR 1860477 14.11.2018
Demande PCT
PCT/EP2019/080981 12.11.2019
Publication PCT
WO2020/099377 22.05.2020
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 juin 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.06.2024

  2. 8 nov. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 08.11.2023

  3. 28 déc. 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 28.12.2022

Parties

Titulaire

GE Energy Power Conversion Technology Ltd

Thomson Houston Way Off Technology Drive, RUGBY Warwickshire CV21 1BD, GB

Inventeur

EL JIHAD, Hamza

91140 VILLEBON SUR YVETTE, FR

SAVARIT, Elise

91300 MASSY, FR

SIALA, Sami

91140 VILLEBON SUR YVETTE, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.